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Mentions légales et droits de propriété intellectuelle

Traduction française à titre informatif ; la version espagnole fait foi.

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ADVENTURE MAPS – Ignacio Calvo Mateos, NIF 46063204T, Pujades, 08019 Barcelona, téléphone 937 376 215, e-mail hi@advmaps.com, est propriétaire du site advmaps.com (ci-après, le Site). L’utilisation du Site et de son contenu implique l’acceptation de l’ensemble des conditions énoncées ici.

Droits de propriété intellectuelle

Toutes les informations de ce Site, ainsi que sa conception graphique, ses images, son code source, ses marques, noms commerciaux, dénominations, articles, rapports, etc., sont soumis aux droits de propriété intellectuelle et industrielle d’ADVENTURE MAPS – Ignacio Calvo Mateos. Les données cartographiques proviennent d’OpenStreetMap et d’autres sources ouvertes sous leurs propres licences, créditées sur chaque carte.

Restrictions d’utilisation

L’accès au Site n’implique en aucun cas la renonciation, la transmission, la cession ou la licence totale ou partielle de ces droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ni ne confère le droit d’utiliser, traduire, adapter, modifier, exploiter, reproduire, distribuer ou communiquer publiquement ce contenu à des fins commerciales sans l’autorisation préalable et expresse d’ADVENTURE MAPS – Ignacio Calvo Mateos. L’utilisation des cartes achetées est régie par les conditions de vente.

L’Utilisateur conserve le droit de consulter le contenu et d’en obtenir une copie dans la mémoire cache de son ordinateur, en tant que reproduction transitoire et accessoire, sans être autorisé en aucun cas à la communiquer à des tiers.

Sanctions en cas d’infraction

La violation de l’un de ces droits peut enfreindre les présentes dispositions et constituer un délit puni par les articles 270 et suivants du Code pénal espagnol.

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